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Dons et Legs - Diocèse de Rouen
Que va faire la commune de Mesves-sur-Loire avec le legs de 4,5 millions d'euros d'une ancienne habitante ? - Mesves-sur-Loire (58400)
Un don de 580 000 € qui a surpris la commune de Pabu | Le Télégramme
VIDÉO - 8 millions d'euros : l'incroyable legs d'une habitante des Alpes-Maritimes à sa commune | TF1 INFO
Don ou legs : les règles à connaître et les pièges à éviter | Maires de France
Acceptation de dons, legs et subventions et rapport sur la constitution et la clôture de fonds de dépôt, comptes de réserve et comptes spéciaux: rapport du Directeur général
Dons ou legs à une commune : les règles à connaitre - Magazine des notaires de l'Isère, Drôme et hautes-Alpes
Art for all! Science for all! Bread for all!” • SftP Magazine
Faites un don au CCAS - Bernis - Site officiel de la commune
Un homme fait don d'une importante fortune à un village qui l'avait sauvé des Nazis - ladepeche.fr
Les dons et legs doivent être vus comme une vraie opportunité pour les collectivités » – Marie Knittel
Histoire du don en France de 1800 à 1939 - Chapitre IX. Pourquoi et comment donne-t-on ? - Presses universitaires de Rennes
Recevoir une telle somme, c'était énorme » : ces communes qui ont hérité de millions d'euros - Le Parisien
Un homme d'affaires lègue 14 millions d'euros à sa commune, dans l'Aveyron - Le Parisien
Don, legs et dépôt d'archives privées — Wiki du pôle Humanités numériques
Une habitante du Nord fait don de sa fortune à sa commune
Alpes-Maritimes : la commune de Roquefort-les-Pins reçoit un héritage de 8 millions d'euros d'une de ses habitantes
Quelle procédure pour les biens reçus en leg ? - salviadeveloppement.fr
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Indre : la commune de La Châtre hérite de plus de deux millions d'euros
Don ou legs à une commune : les règles à connaître - Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné
Le don en droit public - Les dons et legs aux personnes publiques - Presses de l'Université Toulouse Capitole
La commune reçoit un legs de 900.000 €
